Déposée le 22 décembre 1981 par monsieur Fernand ROYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « R.C.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Fernand ROYER domicilié(e) 2136, chemin du Malvan, SAINT PAUL DE VENCE (Alpes-Maritimes) et Monsieur Yves RENAUDIN, ZAC de l'Hermitage, LA RICHARDAIS (Ille-et-Vilaine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque R.C.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque R.C.M. est expirée depuis le 22 décembre 1991.
Fernand ROYER a également déposé les autres marques suivantes : BLOCK BULL
Monsieur Fernand ROYER - 2136, chemin du Malvan, SAINT PAUL DE VENCE (Alpes-Maritimes) et Monsieur Yves RENAUDIN, ZAC de l'Hermitage, LA RICHARDAIS (Ille-et-Vilaine). - France
CABINET BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier et, notamment, panneaux et éléments de construction préfabriqués, cellules modulaires pour la construction d'habitations ou de locaux industriels ou commerciaux.Services de construction et, notamment, d'ingénieurs dans le domaine du bâtiment.Etudes et réalisations de maisons individuelles ou locaux à usage d'habitation, industriel ou commercial. Etudes et réalisations d'éléments modulaires d'habitation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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